Jacques Bouté


De: Bouté (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000800651(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Bouté (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000766352(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Boute (Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Boute, Bernard Nicolas et Nicolas Viger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Coutances (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000755293(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 199823/06/1998
De: Boute (Jacques, Michel)
membre du bureau de l'Union nationale des combattants U.N.C./A.F.N. Chevalier du 3 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-03"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.